- contentieux de transport
- спор по вопросам перевозки
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
contentieux de transport
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Réseau de transport public du Grand Paris — Réseau Métro de Paris Année d’ouverture entre 2017 et 2023 Matériel utilisé Automatique intégrale Points d’arrêt Environ 60 Longueur environ 155 km … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France … Wikipédia en Français
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie — Création 28 mai 1999 Type Exécutif local Siège 8 … Wikipédia en Français
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie … Wikipédia en Français
ADMINISTRATIVES (JURIDICTIONS) — La loi du 31 décembre 1987 «portant réforme du contentieux administratif» a permis à la justice administrative de franchir une nouvelle étape, notamment avec la création des cours administratives d’appel. Ainsi se parachève la construction d’un… … Encyclopédie Universelle
2009 dans l'Union européenne — Années : 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990 2000 2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle XXIe siècl … Wikipédia en Français
POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… … Encyclopédie Universelle
Usine Georges-Besse — Pour les articles homonymes, voir Eurodif (homonymie). Usine Georges Besse Les deux tours de refroidissement de l usine … Wikipédia en Français
Corée du Nord — Pour les articles homonymes, voir Corée (homonymie). 조선민주주의인민공화국 (ko) … Wikipédia en Français
14-18 — Première Guerre mondiale « Grande Guerre » redirige ici. Pour les autres significations, voir … Wikipédia en Français
